Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère VALOR LIMITED
/
COMFOSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMFOSTAT
VALOR LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95573647
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque COMFOSTAT

Déposée le 23 mai 1995 par la société étrangère VALOR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMFOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère VALOR LIMITED domicilié(e) Wood Lane, Erdington, Birmingham, B24 9QP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COMFOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFOSTAT est expirée depuis le 23 mai 2005.

VALOR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VALOR UNIGAS


VALOR LIMITED Société de droit britannique - Wood Lane, Erdington, Birmingham, B24 9QP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Thermostats; thermostats pour appareils de chauffage au gaz; thermostats intégrés à des installations de chauffage au gaz.Appareils fonctionnant au gaz; appareils de chauffage au gaz; appareils et installations de chauffage au gaz incorporant un thermostat et leurs éléments constitutifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.